Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V.I.A. VERY IMPORTANT APPLE
S.N.C. ELARIS

Numéro de dépôt :
93481041
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque V.I.A. VERY IMPORTANT APPLE

Déposée le 9 août 1993 par S.N.C. ELARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « V.I.A. VERY IMPORTANT APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est S.N.C. ELARIS, domicilié(e) 75 Avenue Joxé, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C. ELARIS - France.

La marque V.I.A. VERY IMPORTANT APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.I.A. VERY IMPORTANT APPLE est expirée depuis le 9 août 2003.

S.N.C. ELARIS a également déposé les autres marques suivantes : GOLDORANGE


S.N.C. ELARIS - 75 Avenue Joxé, 49100 ANGERS - France


S.N.C. ELARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.ARBRES FRUITIERS